Ce site est sous la responsabilité et la direction des docteurs Catherine Fyon et Patrice Favoli .
Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants.
Coordonnées
Ce site est la propriété des docteurs Catherine Fyon et Patrice Favoli, dont le cabinet est situé 165 place de la liberté – 83000 Toulon.
Mentions légales
Les docteurs se réservent le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. les docteurs ne pourront être tenus pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.
Non divulgation des informations
les docteurs s’engagent à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.
Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS, animation Flash), restent la propriété exclusive des ayants droits : les docteurs (les commanditaires) et de la société Mosaïs (réalisatrice).
Sauf autorisation expresse des ayants droits , aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.cabinet-fyon-favoli.com ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé.
Sont expressément interdites toute représentation et/ou reproduction, de tout ou partie de ce site et/ou de l’un de ses éléments par la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas aux ayants droits (par la technique du » framing ») ou par l’insertion d’une image appartenant à, ou faisant partie de www.cabinet-fyon-favoli.com dans une page n’appartenant pas aux ayants droits (par la technique du « in-line linking »).
Le site www.cabinet-fyon-favoli.com est protégé par la réglementation applicable à la concurrence déloyale. Toute reproduction et diffusion, même partielle, par quelque procédé que ce soit, à titre commercial, onéreux ou gratuit, sans le consentement des auteurs constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
La création de liens hypertextes vers le site www.cabinet-fyon-favoli.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable les ayants droits .